Les commissions communales
Les commissions municipales interviennent et préparent le travail de fond, d’élaboration et de réflexion des élus en amont du conseil municipal dans les différents domaines des affaires de la commune. Ces instances sont convoquées par le maire qui en est le président de droit.
Au cours de chaque séance, le conseil municipal peut former des commissions chargées d’examiner des questions soumises au conseil municipal soit par l’administration, soit à l’initiative d’un de ses membres.
Commission "Communication et informations locales"
Cette commission prend en charge :
- la mise à jour du site internet de la commune,
- la rédaction du journal communal,
- les relations extérieures
- les outils numériques
- mise à jour de l'application Panneau Pocket et des panneaux lumineux
Elle relaie les informations préfectorales, intercommunales, communales… auprès de la population.
Président : le Maire
Pilotes : Catherine GASTON, Stéphane BOITTIN
Membres : Denise NOEL, Thierry PHILIPPE, André FOLLERT, Émilie LE GAD
Commission des finances
Assistée de la Secrétaire de Mairie chargée des aspects financiers, les membres débattent sur les orientations budgétaires de la commune , fixent les priorités qui seront proposées aux membres du conseil municipal pour approbation et vote du compte administratif et du budget primitif .
Président : Le Maire
Membres : Hubert LEFEBVRE, Catherine GASTON, Stéphane BOITTIN, Denise NOEL, Michael DUPRE
Commission "Travaux, patrimoine, urbanisme, PLUI, voirie"
Cette commission veille à :
- la programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des bâtiments communaux et du parc locatif, à leur suivi jusqu’à réception définitive,
- l’étude des demandes liées à la voirie communale avant transmission au service instructeur de la CCCA,
- la mise en oeuvre des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, accès aux personnes à mobilité réduite…).
Président : le Maire
Pilote : Hubert LEFEBVRE
Membres : Serge WORMSER, Denise NOEL, Thierry PHILIPPE
Commission " Sécurité et Plan Communal de Sauvegarde"
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS), outil de gestion des crises des communes, permet de préparer la réponse à tout type d'évènements pouvant impacter la population, quelle qu'en soit la nature (accident, phénomène météo, inondation, etc.).
Cette commission a en charge la mise à jour du plan communal de sauvegarde.
Ce plan prévoit des actions appropriées en fonction du niveau de gravité du risque ainsi que la mise en œuvre d’une
organisation locale capable de :
- réagir rapidement,
- préserver la sécurité et la salubrité
- prévenir toute panique
Président : le Maire
Membres : Hubert LEFEBVRE, Catherine GASTON, Stéphane BOITTIN, Denise NOEL, Serge WORMSER, Michael DUPRÉ, Andréa FOLLERT, Émilie LE GAD, Catherine CAPLAIN, Thierry PHILIPPE
Commission "Environnement et développement durable"
Cette commission mène une réflexion sur :
- les questions relatives aux espaces verts communaux (parcs et jardins, chemins de randonnée, aires de pique-nique, fleurissement de la commune)
- la préservation et la valorisation des zones remarquables de la Commune (Basse Vallée, bordure de mer, falaises, faune et flore),
- les choix et priorités dans le domaine du développement durable (diagnostic énergétique du patrimoine communal suivi d’actions)
Président : le Maire
Pilote : Thierry PHILIPPE
Membres : Hubert LEFEBVRE, Stéphane BOITTIN
Commission "Vie communale et associative"
Cette commission a pour but :
- d’assurer le rayonnement de la commune autour du tissu associatif,
- de soutenir les actions proposées par les différentes associations et d’encourager leurs programmations (tournoi, fêtes…)
- de proposer des animations intergénérationnelles et des actions visant à l’intégration des nouveaux habitants
- d'établir des relations avec les jeunes
Président : le Maire
Pilotes : Catherine GASTON, Hubert LEFEBVRE
Membres : Catherine CAPLAIN, Denise NOEL, Andréa FOLLERT, Michael DUPRÉ, Émilie LE GAD
Commission " Vie culturelle et du Clos des Fées"
En lien avec les structures du Clos des fées, la commission participe à la programmation, débat sur les différents projets et partenariats proposés.
Président : le Maire
Pilote : Stéphane BOITTIN
Membres : Hubert LEFEBVRE, Catherine GASTON, Catherine CAPLAIN, Andréa FOLLERT
Commission "Actions sociales et Solidarités"
Assistée par l’agent en charge des affaires sociales, la commission participe à l’instruction des demandes d’aides sociales. Elle informe les intéressés sur les démarches à engager auprès des organismes instructeurs le cas échéant (assistante sociale, CAF, … ).
Elle mène des actions en faveur des personnes isolées, âgées, afin de rompre leur isolement et de permettre leur maintien à domicile.
Les membres de la commission se tiennent à la disposition des personnes en difficulté.
Président : le Maire
Pilote : Catherine GASTON,
Membres : Catherine CAPLAIN, Serge WORMSER, Denise NOEL, Michael DUPRÉ, Thierry PHILIPPE, Andréa FOLLERT, Émilie LE GAD, Hubert LEFEBVRE,
Commission "Logements"
Cette commission :
- statue sur les critères d’attribution des logements communaux et des logements de vacances (Sables d'Olonne et Carroz d’Arâches).
- veille à la gestion des gîtes et des hébergements de vacances, propriétés de la commune (Inventaire, propreté, respect des lieux…)
Président : le Maire
Membres : Hubert LEFEBVRE, Catherine GASTON, Stéphane BOITTIN, Catherine CAPLAIN, Serge WORMSER, Denise NOEL, Michael DUPRÉ, Andréa FOLLERT, Émilie LE GAD, Thierry PHILIPPE
Commission des impôts directs
Parmi les 24 contribuables proposés par le conseil municipal, six membres titulaires et six membres suppléants ont été désignés par la directrice régionale des finances publiques de Normandie et du département de la Seine maritime.
La commission se réunit annuellement à la demande de la directrice départementale/ régionale des finances publiques et sur convocation du maire. Elle a un rôle consultatif, elle est appelée à formuler son avis sur la mise à jour des valeurs locatives foncières affectant les propriétés bâties et non bâties de la commune retenues comme base de calcul des impôts directs locaux.
Commission de contrôle de la liste électorale
La commission :
- s'assure de la régularité de la liste électorale en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion
- statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d'inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.
Membre de la commission : Émilie LE GAD
Commission d'appel d'offres (CAO)
La CAO se réunit pour les marchés passés selon la procédure formalisée dont la valeur estimée hors taxes est égale ou supérieure au seuil européen. Elle choisit le titulaire.
Elle est composée de deux membres titulaires :
Ses membres :
Les autres instances
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Didier GASTON, délégué titulaire
Hubert LEFEBVRE, délégué suppléant
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS)
Didier GASTON, 1er délégué titulaire
Serge WORMSER, second délégué titulaire et Président
Hubert LEFEBVRE, délégué suppléant
Correspondant défense
Didier GASTON, Maire
La mission des correspondants défense s’organise autour de trois axes :
- la politique de défense
- le parcours citoyen
- la mémoire et le patrimoine
Représentant Association Départementale d’Action Sociale (ADAS)
Didier GASTON
La mission :
L’élu participe une fois par mois au conseil d’administration de l’ADAS, association qui répond aux besoins, propose des aides et prestations sociales aux agents de la fonction publique territoriale.
Commission Locale d'Information Nucléaire (CLIN)
La CLIN de Paluel-Penly est une instance indépendante. Sa mission est l’information du public sur l’activité des centrales nucléaires de Paluel et de Penly.
Instance d’observation, de vigilance, de réflexion et de débats contradictoires, la CLIN produit une information, aussi objective et intelligible que possible, qu’elle diffuse auprès des habitants des PPI ainsi que du département.
Membre titulaire : Didier GASTON
Membre suppléant : Thierry PHILIPPE
Syndicat Mixte des Bassins Versants
Le syndicat mixte intervient dans les limites des Bassins Versants de la Durdent, de Saint Valéry et de Veulettes. Il a pour objet :
- la prévention des inondations par la gestion des ruissellements et la lutte contre l’érosion des sols,
- l’étude, l’aménagement et l’entretien des ouvrages,
- l’animation et le conseil technique.
Membre titulaire : Thierry PHILIPPE
Membre suppléant : Hubert LEFEBVRE
Syndicat Départemental d'Énergie (SDE 76)
Le syndicat départemental d’énergie de la Seine-Maritime est maître d’ouvrage des travaux sur les réseaux d’électricité et d’éclairage public, du génie civil et du matériel d’éclairage public.
Membre titulaire : Didier GASTON
Membre suppléant : Thierry PHILIPPE